En pièce jointe, vous trouverez :
- l'arrêté préfectoral n° 2011-5457 du 10 novembre 2011 fixant les indices fermages terrains et bâtiments d'exploitation, les fermages viticoles et le point fermage bâtiment viticole
Un arrêté préfectoral n°2010-6133 pris le 16/12/2010 par le préfet du Rhône fixe les périodes d'ouverture de la pêche en 2011 dans le département du Rhône.
Il comporte également les modes de pêche spécifiques autorisés dans le département pour 2011.
Vous pouvez les télécharger sur cette page.
Merci de consulter les pièces jointes !
Un nouvel arrêté préfectoral en date du 25/10/2011 vient modifier le premier arrêté datant du mois de juillet 2011.
La DGDDI (Direction Générale des Douanes et Droits Indirects), Centre de Viticulture Rhône Loire, nous indique que les déclarations de stocks (arrêt des stocks au 31/07/2011 et dépôt au plus tard le 31/08/2011) peuvent dorénavant être déposées, au choix :
- soit par internet
- soit sur formulaire papier en mairie (comme habituellement, les deux feuillets sont issus du registre de cave ; il s'agit des exemplaires 4 et 5 de la liasse de juillet, couleur blanc/gris).
Il en sera de même pour la déclaration de récolte 2011.
Coordonnées des Douanes :
DGDDI
DRD LYON
CENTRE DE VITICULTURE RHONE LOIRE
70 RUE DES CHANTIERS DU BEAUJOLAIS
ZAC DU MARTELET
BP 90292
LIMAS
69665 VILLEFRANCHE CEDEX
Tél 04 74 60 42 51
Fax 04 74 07 41 70
Mèl : viti-villefranche-sur-saone@douane.finances.gouv.fr
Un article sur les demandes d'AUTORISATION D'EXPLOITER a été mis en ligne sur le site Internet de la DDAF du Rhône.
N'hésitez pas à consulter ce site grâce au lien ci dessous, sur lequel vous pourrez aussi éditer les imprimés nécessaires, accompagnés de leur notice.
CONTACT
DDAF RHONE
SEA
245 rue Garibaldi
69422 LYON cedex 03
Tél. 04 72 61 37 50
Fax 04 72 61 38 43
Mail : sdea.ddaf69@agriculture.gouv.fr
Le recensement général de l'agriculture a lieu tous les dix ans et permet de mesurer de manière très explicite les évolutions survenues, tout en pointant les enjeux auxquelles les politiques publiques sont confrontées.
Le dernier recensement s'est déroulé en 2010 et nous venons d'en obtenir les premiers résultats.
Vous trouverez dans le document joint la première synthèse établie pour le département du Rhône.
Dans les mois qui viennent, la Direction régionale de l'alimentation et de l'agriculture publiera d'autres données issues du RGA.
Vous pouvez consulter tous les résultats pour la région Rhône-Alpes sur le site de la DRAAF : http://draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr/Statistiques
